Inventaire d'archives : Jeunesse et sports ; Service de l'équipement ; Division du plan et des affaires financières ; Bureau opérations d'Etat
Titre :
Jeunesse et sports ; Service de l'équipement ; Division du plan et des affaires financières ; Bureau opérations d'Etat (1970-1985)
Contenu :
INTRODUCTION
Ces documents ont fait l'objet du versement effectué par le service de l'équipement à la mission le 28 décembre 1990.
Il concerne l'opération 1000 piscines (Tournesol, Caneton, Iris, Plein Soleil, Plein ciel). Marchés, avenants, P.V. de chantiers, délibérations, titres de paiement, décomptes d'opérations, bilans financiers en sont les composantes majeures, et couvrent la période de 1970 à 1985.
SOMMAIRE
ART 1-64 : piscines Tournesol : P.V. des délibérations, conventions, décomptes d'opérations
ART 65-75 : piscines Caneton : P.V. de chantiers, délibérations, conventions, décomptes d'opérations
ART 76 : piscines Tournesol, Caneton : correspondance avec les entreprises
ART 77 : piscines Caneton : correspondance avec les entreprises
ART 78-88 : piscines Iris : P.V. de chantiers, délibérations, conventions, décomptes d'opérations
ART 89-106 : piscines Plein Soleil : P V. de chantiers, délibérations, conventions, décomptes d'opérations
ART 107-123 : piscines Plein Ciel : P V de chantiers, délibérations, conventions, décomptes d'opérations
ART 124 : tableaux de bord, bilans (toutes opérations confondues)
Sommaire
Opération 1000 piscines, 1970-1985. Art 1-64 : Tournesol : Procès-verbaux des délibérations, conventions, décomptes d’opérations. Art 64-75 : Caneton : Procès-verbaux de chantiers, délibérations, conventions, décomptes d’opérations. Art 76 : Tournesol, caneton : Correspondance avec les entreprises. Art 77 : Caneton : Correspondance avec les entreprises. Art 78-88 : Iris : Procès-verbaux de chantiers, délibérations, conventions, décomptes d’opérations. Art 89-106 : Plein soleil : Procès-verbaux de chantiers, délibérations, conventions, décomptes d’opérations. Art 107-123 : Plein ciel : Procès-verbaux de chantiers, délibérations, conventions, décomptes d’opérations. Art 124 : Tableaux de bord des opérations 1000 piscines
Cote :
19930654/1-19930654/124
Publication :
Archives nationales
1993
Informations sur le producteur :
Bureau de gestion des opérations d'État (service de l'équipement, ministère chargé de la jeunesse et des sports)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_022828
Institutions :
Thèmes :
foires et marchés, piscine, sport, équipement, équipement sportif