Inventaire d'archives : Commune de Meilleray
Contenu :
Parmi les pièces notables de ce fonds, il faut signaler la présence de nombreux documents concernant la gestion et l'administration des chemins vicinaux, ainsi que la thématique de l'organisation de la brigade de sapeurs-pompiers de la commune.
Cote :
259EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Janvier 2023
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Meilleray (Seine-et-Marne)
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Dépôts réglementaires réalisés en 1985 et en 2004.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de lecture.
Langues :
Tous les documents sont en français.
Description physique :
2,2 mètres linéaires.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W1193