Inventaire d'archives : 353Edepot - Archives communales déposées de Montagney
Cote :
353Edepot1-33
Publication :
Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Informations sur le producteur :
producteur:
COMMUNE DE MONTAGNEY
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Dépôt du 04/07/2014
Dernier ajout le 04/07/2014
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance_matérielle:
Importance matérielle :
1,1 Ml
33
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Note :
Anciennement Montagney était co-paroisse de Motey-Besuche.
Cf. inventaires imprimés des Archives départementales de la Haute-Saône :
B 2544 à 2555, déclarations de propriétés dans la communauté ; procédures civiles et criminelles (1682-1789).
B 4221, états-généraux ; élections des députés et remontrances, plaintes et doléances (1789).
B 7003, déclarations de propriétés en exécution de l’édit du Roi de 1749.
B 8476 à 8498, justice seigneuriale (1705-1790).
B 9337, affaires forestières, devis et plans de travaux communaux (1703-1791).
C 13, 111, 152, 198, administration communale, affaires diverses (XVIIIème siècle).
G 167, inventaire des titres et déclarations des biens et revenus de la cure (1790).
G 198, titres concernant la chapelle Sainte-Anne à Montagney (1665-1790).
H 38, titres de l’abbaye d’Acey concernant Montagney (1255-1699).
H 416, titres de l’abbaye de Theuley concernant Montagney (XIIIème siècle).
Voir également l’inventaire des Archives municipales d’Hugier :
286 E dépôt 1, copie de 1679 du dénombrement des rentes et revenus de la seigneurie de Choye, dont dépendait Montagney (1451).
Et des Archives municipales de Sornay :
494 E dépôt 1, partage du bois de « la Gaillarde » entre les communautés de Sornay et Montagney (1740).
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD70_353Edepot_Archives_communales_déposées_de_Montagney