Inventaire d'archives : 304Edepot - Archives communales déposées de Linexert
Cote :
304Edepot1-27
Publication :
Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Informations sur le producteur :
producteur:
COMMUNE DE LINEXERT
Sommaire
ARCHIVES ANCIENNES
BIENS COMMUNAUX-EAUX ET FORETS (1760)
304 Edepot 1 à 2 -
ARCHIVES MODERNES
ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE (1837-1903)
304 Edepot 3 à 7 -
POPULATION-ECONOMIE SOCIALE-STATISTIQUE (1855-1911)
304 Edepot 8 à 10 -
CONTRIBUTIONS (1839-1916)
304 Edepot 11 à 12 -
AFFAIRES MILITAIRES (1846-1920)
304 Edepot 13
POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE (1871-1910)
304 Edepot 14
ELECTIONS ET PERSONNEL (1844-1929)
304 Edepot 15 à 17 -
FINANCES DE LA COMMUNE (1816-1868)
304 Edepot 18 à 19 -
EDIFICES COMMUNAUX (1876-1929)
304 Edepot 20
BIENS ET BOIS COMMUNAUX (1817-1935)
304 Edepot 21 à 23 -
VOIRIE-REGIME DES EAUX (1838-1912)
304 Edepot 24
CULTES (1905-1910)
304 Edepot 25
ASSISTANCE ET PREVOYANCE (1893-1908)
304 Edepot 26
INSTRUCTION PUBLIQUE (1896-1908)
304 Edepot 27
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Dépôt du 01/01/1971
Dernier ajout le 01/01/1971
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance_matérielle:
Importance matérielle :
0,85 Ml
27
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Note :
Avant la Révolution, Linexert dépendait de la paroisse de Quers.
Sources complémentaires aux Archives Départementales de la Haute-Saône :
432 E dépôt, archives communales de Quers : registres paroissiaux (1720-1792).
B 4219, élections des députés, plaintes et doléances que les habitants de Linexert présentent à l'assemblée générale du bailliage de Vesoul (1789).
B 6995, déclarations de propriétés faites par les propriétaires dans la commune de Linexert (1750-1753).
B 9394, affaires forestières (1703-1790).
C 197, procès au sujet de la construction d'un four (1782-1789).
C421, rôles et répartements des impositions dans la communauté de Linexert (1729-1790).
3 O 314, travaux communaux, depuis 1821.
3 E 304/1-11, état-civil (collection du greffe), (1793-1902).
3 E 423/1-6, registres paroissiaux de la paroisse de Quers, Citers, Franchevelle , Linexert et Rignovelle (1737-1792).
4 E 304, tables décennales de l’état-civil (collection du greffe), (1802-1902).
6 M 323, recensement de la popultaion : listes nominatives (1911-1936).
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD70_304Edepot_Archives_communales_déposées_de_Linexert