Inventaire d'archives : 3908W - Direction régionale de la jeunesse et des sports (DRJS) Rhône-Alpes - Sports de haut niveau
Contenu :
Sportifs de haut niveau : dossiers individuels et listes (1984-2002). Pôles sportifs (1991-2002). Contrats d'objectifs (1994-2000). Dopage : procès-verbaux de contrôle (1991-1999).
Cote :
3908W 1-3908W82
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
DIRECTION REGIONALE ET DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2004
Conditions d'accès :
Ce versement est soumis à un délai de 50 ans (vie privée) pour les articles 7, 10-29 et à un délai de 120 ans à compter de la date de naissance (secret médical) pour les articles 2-4, 8, 32, 48 et 73-81. Les articles 1, 5-6, 9, 30-31, 33-47, 49-72 et 82 sont librement communicables.
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
10.00 ML
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_3908_W
Thèmes :
DISCIPLINE SPORTIVE, JEUNE, ORGANISATION SANITAIRE, SPORT, TEMPS LIBRE