Inventaire d'archives : Commune de Bois-le-Roi
Contenu :
La commune de Bois-le-Roi ne possède pas d'archives en dépôt aux Archives départementales.
Toutefois, il est possible de consulter les registres des délibérations sur microfilms de
1813 à 1939, ainsi que les arrêtés du maire de 1837 à 1953.
Cote :
1 Mi 2276-2287
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Mars 2020
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Bois-le-Roi (Seine-et-Marne)
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de
lecture.
Langues :
Tous les documents sont écrits en français.
Description physique :
12 bandes microfilms.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W1026