Inventaire d'archives : 3251W - Collections d'arrêtés préfectoraux
Cote :
3251W/1 - 3251W/132
Publication :
Archives départementales du Calvados
2017
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrées inconnues. Il s'agit probablement d'ampliations des arrêtés adressées pour copie au directeur des Archives départementales.
Historique de conservation :
Initialement cotée avec les publications officielles en sous-série 4K, cette collection d'arrêtés préfectoraux originaux a été reclassée et recotée en série W, dans un versement "fictif" créé à cette occasion.
Description :
Mise en forme :
Cette collection a été au début constituée de manière uniquement chronologique. Ensuite, des distinctions ont été faites entre les différents services de l'Etat. Beaucoup de ces arrêtés sont nominatifs, c'est pourquoi un délai de 50 ans de communicabilité a été retenu.
Description physique :
14,5 ml
Ressources complémentaires :
Les arrêtés préfectoraux imprimés sont cotés en série 3K ou 1PO (consulter l'inventaire ).
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD014_000137