Inventaire d'archives : Établissements religieux du diocèse de Paris : comptabilité, titres de fondation de rentes

Contenu :

Les articles de l'ancienne sous-série H/5 (comme ceux de de l'ancienne sous-série H/3) sont essentiellement composés de comptes et de titres de fondation de rentes, lesquels remontent parfois au XIVe siècle — voire au XIIe sous forme de copie —, de pièces de comptabilité et de procédure, de baux à loyer, de mémoires de travaux, d'inventaires, les uns et les autres datant le plus souvent duXVIIIe siècle ; à l'occasion, il s'y trouve mêlés des chartes anciennes de privilèges, des testaments, des procès-verbaux de visite, etc. Un article isolé est le livre des prises d'habitats et des professions des Ermites du Mont-Valérien.
La plupart de ces papiers concernent des établissements parisiens ou situés dans l'ancien diocèse de Paris : les comptes des fabriques paroissiales ne sont pas les moins curieux, mais la plupart ne remontent guère au-delà du milieu du XVIIIe siècle ; certains marchés et devis fournissent des lumières sur les transformations du décor des églises au cours du même siècle ; les quelques articles qui concernent les confréries apportent leur contribution à l'histoire sociale ; les documents provenant des séminaires sont intéressants à plus d'un titre, pour l'histoire religieuse en général et celle des missions en particulier. Cinq ensembles importants sont ceux de l'ordre de Cluny, de l'ordre de Malte, des congrégations des Doctrinaires, de l'Oratoire et des Filles de la Charité : les documents qu'ils contiennent débordent de beaucoup le cadre de la région parisienne.

Cote :

H//3253-H//4937

Publication :

Archives nationales
2020
Paris

Informations sur le producteur :

Établissements religieux du diocèse de Paris
En exécution des lois révolutionnaires mettant tous les biens ecclésiastiques à la disposition de la Nation, plus de 150 chartriers appartenant aux établissements du clergé séculier et régulier, des ordres religieux, de l'Université et de l'enseignement situés dans le territoire de la ville de Paris et de l'ancien département de la Seine furent saisis entre les mois d'août 1790 et de prairial an III (mai-juin 1795) et rassemblés . Ils furent soumis à un tri en fonction du caractère des documents, et non de leur provenance, ce qui entraîna le démembrement de fonds cohérents entre plusieurs sous-séries du cadre de classement  : H, K, KK, L, LL, MM, N, S et Z.
- sous-séries H/3 et H/5 : documents à caractère “administratif”  : comptabilité (H/3  : établissements d'enseignements, H/5 : établissements ecclésiastiques) ;
- séries K, KK, L, LL, M et MM  : documents à caractère “historique”  : privilèges, délibérations… (K et KK  : monuments politiques, L et LL  : monuments ecclésiastiques, M et MM  : université et collèges) ;
- série N en grande partie : plans non conservés dans les dossiers ;
- série S (qui conserve la masse principale des anciennes archives ecclésiastiques) : documents à caractère “domanial”  : propriété et administration des biens ecclésiastiques ;
- sous-série Z/10 et sous-série Z/2 : documents à caractère “judiciaire” résultant de l'exercice des juridictions spirituelles et temporelles.
Le tri ne fut cependant pas aussi rigoureux que cette division pourrait le laisser penser  ; alors que la série H est réservée aux comptes, on trouvera aussi dans la série LL bon nombre de comptes anciens.

Informations sur l'acquisition :

Entrée aux Archives nationales en 1809.
Historique de conservation :
Les documents qui composent l'ancienne sous-série H/5 avaient, à l'origine, été maintenus avec les titres domaniaux qui constituèrent la série S. Ils n'en furent extraits qu'après 1821, et leur sort resta en suspens jusqu'à ce que Michelet, chef de la section historique, les eût revendiqués pour sa section. Comme la série H était alors cotée en continu, les comptes des établissements ecclésiastiques se trouvèrent ainsi placés à la suite des papiers du bureau des péages (H//2901 à 3252, ancienne sous-série H/4) alors qu'il eût été plus satisfaisant de les rapprocher des comptes des établissements d'enseignement (H//2388 à 2900, ancienne sous-série H/3). Arthur de Boislisle le déplorait à juste titre dans un rapport du 17 juin 1869, adressé au chef de la section administrative : « il eût été naturel de placer immédiatement après [les cartons ou registres qui contiennent la comptabilité de l'Université et des collèges] la comptabilité des établissements religieux ; cependant on a inséré entre deux le fonds intitulé  ».Péages
Nous donnons ci-dessous le répertoire numérique (dans l'ordre des cotes) de ces documents :

Description :

Évolutions :
Sans objet.
Critères de sélection :
Sans objet.
Mise en forme :
Les articles de la série H ayant été cotés en continu, cette cotation ne fut pas modifiée lorsqu'on décida d'organiser la série en sous-séries respectivement numérotées H/1, H//3, H4 et H/5. Les articles de la sous-série H/5 furent ainsi numérotés de H//3253 à H//4936 (il s'y est ajouté depuis un article coté H//4937). Mais il y a plus grave. Au moment où la série H fut ainsi organisée, la sous-série H/5 restait entièrement à classer. Malheureusement, pour n'en pas retarder l'inventaire, on crut devoir se borner à ne retoucher que sur quelques points son état numérique, en éliminant les imperfections les plus choquantes et en transférant dans d'autres séries les articles manifestement étrangers à la composition des fonds. Lorsqu'Auguste Coulon en vint à établir, en 1903, le répertoire définitif de cette sous-série, il n'était plus temps, alors, de porter remède aux bizarreries subsistantes : aussi bien eût-il été peu satisfaisant d'annuler des cotes entrées depuis trente ans dans l'usage, à seule fin de reconstituer des fonds homogènes, d'autant que ces fonds n'auraient été, au mieux, que des démembrements des fonds originels. La conséquence en est que des documents intéressant un même établissement peuvent se retrouver à plusieurs cotes de distance.
Le présent instrument de recherche a essayé de tourner cette difficulté en reprenant la méthode adoptée par Jean-Paul Laurent pour l'Etat général des fonds des Archives nationales publié en 1978. Si les analyses d'Auguste Coulon ont pour la plupart été reprises en l'état, les articles — voire le contenu des articles — ont été distribués selon un plan méthodique, sous autant de rubriques que d'établissements.
Voir plus bas (historique de la conservation) le répertoire numérique (dans l'ordre des cotes) de l'ancienne sous-série H/5.

Conditions d'accès :

Librement communicable sous réserve de l'état des documents.

Conditions d'utilisation :

Photographie autorisée.

Langues :

FrançaisLatin

Description physique :

Importance matérielle :
1583 articles dont 1300 registres.

Ressources complémentaires :

Des procès-verbaux d'inventaire, d'époque révolutionnaire, intéressant la plupart des fabriques sont conservés sous les cotes T//1627 à 1630.
Tout ce qui, dans ces papiers, concerne le spirituel, les privilèges et les droits temporels, les personnes et les dignitaires a été versé dans les séries K, KK, L et LL, voire M et MM pour les archives des séminaires, des congrégations d'hommes, des ordres militaires ou hospitaliers. Dans LL se trouvent aussi les cartulaires et bon nombre de comptes anciens. Les archives des juridictions, temporelles ou spirituelles, ont été réunies aux fonds judiciaires dans diverses subdivisions de la série Z. Seuls les titres de propriété des établissements sont restés à peu près concentrés dans la série S, encore que quelques-uns aient été mêles aux documents domaniaux de la sous-série Q/1.

Localisation physique :

Paris

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales, site de Paris, département du Moyen Âge et de l'Ancien Régime

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_058559

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