Inventaire d'archives : Cabinet de Lionel Jospin, Premier ministre. Dossiers de Pierre Duquesne, conseiller
Contenu :
Sommaire
Cabinet de Lionel Jospin, Premier ministre. Dossiers de Pierre Duquesne, conseiller auprès du Premier ministre. Art 1 : Minutier chronologique et bilan du gouvernement, 1995-2001. Art. 2. Agriculture et énergie, 1997-2001. Art. 2 (suite)-7 : Transports terrestres et aériens ; poste, télécommunications et internet, audiovisuel, déconcentration et décentralisation, aménagement du territoire et collectivités locales, Corse, départements et territoires d’Outre-mer, 1996-2001. Art. 7 (suite)-18 : Travail et emploi, retraites et épargne salariale, entreprises publiques et privées, suivi des secteurs de la monnaie, des établissements financiers et des assurances, 1997-2002. Art 18 (suite)-25 : Fiscalité, simplifications administratives, marchés publics, politique communautaire, relations économiques internationales multilatérales et bilatérales, 1997-2001
Cote :
20040261/1-20040261/25
Publication :
Archives nationales
2004
Informations sur le producteur :
France. Cabinet de Lionel Jospin, Premier ministre (1997-2002)
Informations sur l'acquisition :
Versement effectué par la Mission des archives auprès des services du Premier ministre en 2004.
Conditions d'accès :
Communicabilité selon les articles L.213-1 à 213-6 du Code du patrimoine. Conformément au protocole de remise des archives signé par Lionel Jospin, la communication (consultation et reproduction) de ces documents est soumise à son autorisation ou à celle de son mandataire pendant 60 ans à compter de 2002.
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture en vigueur.
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_016115
Personnes :
Thèmes :
agriculture, assurance, audiovisuel, banque, collectivité territoriale, décentralisation, déconcentration, départements et collectivités d'outre-mer, emploi, entreprise, entreprise publique, fiscalité, internet, marché public, monnaie, politique économique, poste, retraite, simplification administrative, transport aérien, transport terrestre, travail, télécommunication, énergie, épargne
Type de document :
Fonctions :
action gouvernementale, aménagement du territoire, politique communautaire, relations internationales