Inventaire d'archives : Direction générale de l'aviation civile ; Service technique des bases aériennes. Aérodromes civils, bases aéronavales, hydrobases...
Titre :
Direction générale de l'aviation civile ; Service technique des bases aériennes. Aérodromes civils, bases aéronavales, hydrobases et divers travaux de recherches (1927-1967)
Cote :
20140071/1-20140071/69
Publication :
Archives nationales
2019
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Service technique des bases aériennes
Informations sur l'acquisition :
Versement effectué par la Direction générale de l'aviation civile en 2014.
Historique de conservation :
Le présent versement était anciennement conservé sous les cotes 0857A/ à 0857A/69.
Conditions d'accès :
Communicable selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Reproduction selon le règlement de la salle de lecture.
Description physique :
Importance matérielle :
69 articles soit environ 4 mètres linéaires
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Mises à jour :
30/01/2019Tableur converti en xml par A. Renaudet
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_057814