Inventaire d'archives : Commune de Guignes
Contenu :
Parmi les pièces notables de ce fonds, il faut signaler la présence de dossiers très complets traitant de l’histoire des bâtiments communaux, ainsi que celle des affaires sociales. De même, les recensements de population de 1836 à 1936, ou encore les documents relatifs à l’administration militaire constituent un ensemble important de ce fonds. Enfin la collection des registres d’état civil de 1793 à 1917 est également conservée aux Archives départementales.
Cote :
428EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Avril 2022, mis à jour en juin 2023
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Guignes (Seine-et-Marne)
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Le fonds résulte de plusieurs dépôts réalisés lors de l’inspection de la commune par les Archives départementales en 2022 et 2023.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de
lecture.
Langues :
Tous les documents sont écrits en français.
Description physique :
16,10 mètres linéaires.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W1165