Inventaire d'archives : 1521 W - Direction départementale de l'agriculture et des forêts du Territoire de Belfort (DDAF)
Cote :
1521 W 1
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort
2006, encodé en 2014
Informations sur le producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DES FORETS DU TERRITOIRE DE BELFORT
Informations sur l'acquisition :
Versement du 6 octobre 2006
Conditions d'accès :
NC Communicabilité à vérifier
Description physique :
Importance matérielle :
1 article - 0,10 m/l
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001521w