Inventaire d'archives : Direction des services de l'Education nationale du Gard : dossiers administratifs des personnels enseignants d'établissements...
Titre :
Direction des services de l'Education nationale du Gard : dossiers administratifs des personnels enseignants d'établissements privés retraités ou décédés (1894-1929) - 1673 W
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers administratifs des personnels enseignants d'établissements privés retraités ou décédés.
Cote :
1673 W 1
Publication :
Archives départementales du Gard
2019
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Direction des services de l'Education nationale du Gard
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 17 décembre 2018, effectué par la Direction des affaires générales et financières (DAGF)
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8).
Un déali de communicabilité de 50 ans (120 ans à compter de la date de naissance si présence de documents à caractère médical) s'applique pour ce versement.
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 1 boîte d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,10
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01673_W
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Gard. Direction des services départementaux de l'éducation nationale