Inventaire d'archives : 3 E 35 Étude versante Chaudun-Chiffoleau, notaires à La Rochelle
Contenu :
Présentation du contenu
Le fonds regroupe les minutes de cinq notaires ayant exercé à La Rochelle entre 1796 et 1854.
Cote :
3 E 35 1-77
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2015
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
Maître Jean-Bertrand Chaudun
Biographie ou histoire
Le notaire versant Jean-Bertrand Chaudun a prêté serment le 4 juillet 1972. Il s'associe au notaire Leroux de La Rochelle, au sein d'une étude sise 8 ter rue Delayant. Le notaire Chiffoleau prête serment le 26 juin 1974. Il s'associe au sein de la Société civile professionnelle Chaudun-Chiffoleau. Depuis 2005, cette SCP existe sous le nom de Société Dieres-Montplaisir-Lebeau-Daoulas.
Le notaire Chaudun a déposé les minutes des notaires qui ont exercé en l'étude, entre 1796 et 1854 :
Joseph Roy (1796-1808)
Jean-François Hérard (1803-1826)
Henri-François Hérard (1827-1830)
Pierre-Jospeh Morin (1831-1851)
François-Émile Hérard (1852-1854)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt effectué en 1973.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les minutes étaient conservées en l'étude de Maître Chaudun jusqu'à leur dépôt.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Chronologique par notaire
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les minutes notariales et les répertoires sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de la date de l'acte ou de la clôture du répertoire. Toutefois la communication des originaux peut être restreinte en raison de modalités matérielles particulières dans le service d'archives (mauvais état, traitement en cours, existence de copies de substitution).
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
L'autorisation de reproduction est à demander au service d'archives.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 77
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 11,60
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017_000003E35