Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 1ère direction, 2ème bureau (sous-série 134 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers relatifs aux transports automobiles.
Cote :
134 W 1-14
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
1981, 2013
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 1ère direction. 2ème bureau
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 30 mars 1967
Description :
Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Bordereau validé le 16/03/1981 , repris sous Aide au classement le 26/09/2013.
L'artice 14 est manquant le 26/09/2013. Les articles 12, 13, 14 (antérieurs à 1940) devront être repris en série S lors du traitement de cette dernière.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 9 cartons
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,75
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_134W_prefecture_1D2B