Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : Fonds de la cure du Monastier-sur-Gazeille, paroisse Saint-Fortunat

Date : 1801 - 1864

Voir le contexte de la notice

Cote :

V-dépôt 89 1-5

Publication :

Archives départementales de la Haute-Loire

Le Puy-en-Velay

Informations sur le producteur :

Origine:

Cure du Monastier-sur-Gazeille, paroisse de Saint-Fortunat

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt du 15 juillet 1991

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives privées

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 0,41

Nombre d'unités de niveau bas

Nombre d'unités de niveau bas: 5

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Haute-Loire
Avenue de Tonbridge
43012 Le Puy-en-Velay

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de laccès intellectuel: Conseil général de la Haute-Loire, Archives départementales

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_VDepot089_Le_Monastier_Saint_Fortunat

Personnes :

Cure du Monastier-sur-Gazeille, paroisse de Saint-Fortunat

Lieux :

Saint-Fortunat (Paroisse, Haute-Loire, France), Le Monastier-sur-Gazeille (Haute-Loire, France)

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