Inventaire d'archives : Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII) - série L
Contenu :
Présentation du contenu
La série L des Archives départementales du Gard comprend tous les papiers de l'époque comprise entre 1790 et 1800, à l'exception de la partie relative aux Biens nationaux, qui forme la série Q, objet d'un répertoire numérique paru en 1934.
Cote :
L 1-3877 ; L SUP 2-468
Publication :
Archives départementales du Gard
2020
Nimes
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Cette série L avait subi un classement, lentement poursuivi de 1885 à 1905, consigné dans un répertoire manuscrit qui énumérait 1265 articles, soit environ 190 000 pièces. Un lot de 150 dossiers provenant des districts n'y avait pas été incorporé. Ce classement, où l'intervention de l'archiviste BONDURAND n'apparaissait que pour quelques articles, avait visé à une régularité matérielle apparente, bien plus qu'à un ordre logique. Un érudit pouvait écrire, avec une apparence de raison, qu'aucun document n'avait été conservé sur la Bagarre de Nîmes, ce qui était inexact. La plus grande partie des dossiers relatifs aux troubles, au commerce, à l'agriculture, à la destruction des loups, à l'instruction publique… n'avait pas été identifié. L'agent chargé du classement avait très souvent cherché à rassembler les pièces d'après le service d'expédition plutôt que d'après le service d'exécution.
Une refonte s'est donc imposée. Un bon nombre de récupérations avaient été faites depuis 1888 : Municipalités de canton, Comités de surveillance, Clubs, mais surtout les greffes de la Cour d'Appel et des Tribunaux avaient versé, en 1911 et en 1926, les Fonds judiciaires de la Révolution. Un examen de la série B a permis d'y retrouver la majeure partie des tribunaux de district. Les tournées d'inspection ont donné l'occasion de récupérer une grande partie des papiers des Justices de paix.
Le nouveau classement, commencé en 1939, interrompu par la guerre, a été achevé en 1940. Il a porté sur 3700 articles, affectés d'une numérotation continue, conforme aux instructions du 25 mars 1909 sans porter atteinte à l'individualité de chacun des fonds compris dans la série L.
Marcel GOURON (1953).
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 3586
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 204,00
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_L