Inventaire d'archives : 504 W - Administration générale et réglementation
Contenu :
Présentation du contenu
Référendums (1961-1962) ; quêtes sur la voie publique et à domicile (1945-1959) ; courses cyclistes (1961) ; débits de boissons (1947-1957) ; logements, expulsions, réquisitions (1947-1952) ; affaires militaires (1959-1960) ; surveillance du réseau routier, statistiques des accidents (1957-1961).
Cote :
504 W 12549-12606
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2023
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Marne. Direction de l'administration générale et de la réglementation (DAGR 1)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 3 juillet 1962.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Ce versement a fait l'objet d'une réévaluation en 2022 sous le contrôle de Sylvie Aba-Vautrin, de Géraldine Hetzel, de Lucie Dicandia-Van Rhijn et sous la direction d'Elisabeth Charron.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 40
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,60
Observations :
Commentaire
Une partie du fonds a été pilonné en 1987.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne
Mises à jour :
mercredi 25 janvier 2023
Inventaire mis à jour et réencodé par FFAS SARL suite à une opération de réévaluation menée en 2022.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_504W_communicable
Institutions :
Thèmes :
administration, administration générale, circulation routière, collecte publique, commerce, commerce alimentaire, communication, communications, conscription, débit de boisson, défense du territoire, expulsion locative, extérieur, immobilier, logement, loyer immobilier, messagerie, militaire, opinion, pigeon voyageur, police, police administrative, police des transports, profession réglementée, protection sociale, recrutement militaire, référendum, société, transport, économie, élection, élection politique, équipement