Archives Municipales de Pontoise

Référence FR AC 95500 121Z1-5 Intitulé / analyse Don Leguay Dates  1644-1988 Niveau de description Pièce à pièce. Importance matérielle 5 articles, 0,75 ml Historique de la conservation  : Les documents ont été donné aux archives municipales le 17 septembre 2019 par Madame Elisabeth Leguay Modalités d'entrée Don Présentation du contenu¨ Actes notariés famille Leguay 1644-1988 Evaluation, tris et éliminations et sort final Fonds clos, aucun tri, conservation définitive Accroissements Néant Mode de classement Classement au pièce à pièce. Conditions d'accès Demande autorisation au donateur Conditions de reproduction Mêmes conditions que précédent Langue et écriture des documents Français  Caractéristiques matériels Néant Instruments de recherche Répertoire numérique par Pascal Gaillard, archiviste, informatisé sur le logiciel AVENIO en décembre 2019 Existence et lieu de conservation des originaux Archives municipales Donateur Madame Elisabeth LEGUAY Sources complémentaires Néant