Inventaire d'archives : Conseil départemental des Landes : agriculture 1984-2016 (1493 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Administration et activités de la direction dont celles de la cellule agriculture (hydraulique agricole, aménagement foncier, Agri-environnement, les aides et le suivi des structures, associations et filières agricoles). Ce fonds conserve aussi le suivi avec des documents photographiques des salons de l'agriculture de Paris et de Bordeaux, les effets de la tempête Klaus sur l'agriculture landaise, et les échanges entre le département et le groupe Monsanto au sujet de l'introduction du maïs transgénique.
Publication :
Archives départementales des Landes
2018
Mont-de-Marsan
Informations sur le producteur :
Conseil départemental des Landes.. Direction de l'agriculture et de l'espace rural.
Biographie ou histoire
En 1983, suite à la première décentralisation, une direction de l'Agriculture et des équipements ruraux est mise en place au Conseil général des Landes. Elle reprend des missions jusque-là dévolues aux services préfectoraux puis en 1985 certaines missions de la Direction départementale de l'agriculture dont le suivi du financement de l'aménagement foncier (remembrement) puis son suivi technique en 2005. La direction gèrera aussi des missions environnementales conjointement avec la Direction de l'aménagement ce jusqu'à la création de la Direction de l'environnement en 1992.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement (entrée 3516 du 22 juin 2018).
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Librement communicable à l'exception des dossiers d'aides aux agriculteurs à 50 ans à la clôture des dossiers (vie privée).
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales des Landes.
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 111 articles.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 10,17
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Les Archives départementales des Landes sont responsables de l'accès intellectuel aux archives.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD040_00001493W
Personnes ou Institutions :
Conseil départemental des Landes.. Direction de l'agriculture et de l'espace rural.
Lieux :
Thèmes :
agriculture, catastrophe naturelle, coopérative agricole, environnement, exploitant agricole, exploitation agricole, hydraulique agricole, organisme génétiquement modifié, production agricole, viticulture, économie rurale, élevage