Inventaire d'archives : 351 W - Préfecture, 3e division, 1er bureau (élections)
Cote :
351 W 1-9
Publication :
Archives départementales Drôme
Valence
Informations sur le producteur :
Préfecture, 3e division, 1er
bureau.
Informations sur l'acquisition :
Ce versement a été effectué le 7 juillet 1961.
Description :
Mise en forme :
Ce versement a été reconstitué à partir des liasses Z 9926 et Z 9930.
Il a été traité par Catherine Miquet en novembre 1989.
Conditions d'accès :
L'ensemble des documents est communicable.
Description physique :
Document
d'archives
Importance matérielle :
9
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme .
14 rue de la manutention, 26000 Valence
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD026_000330