Inventaire d'archives : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Lotissements
Contenu :
Permis de lotir dans les communes de Rhône, ainsi que dans les anciennes communes de l'Isère et de l'Ain aujourd'hui dans le Rhône.
Cote :
3522W 1-3522W83
Informations sur le producteur :
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Informations sur l'acquisition :
Versement du 09/12/1999.
Conditions d'accès :
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans).
Description physique :
Importance matérielle :
20,30
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_3522_W