Inventaire d'archives : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Lotissements

Contenu :

Permis de lotir dans les communes de Rhône, ainsi que dans les anciennes communes de l'Isère et de l'Ain aujourd'hui dans le Rhône.

Cote :

3522W 1-3522W83

Informations sur le producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Informations sur l'acquisition :

Versement du 09/12/1999.

Conditions d'accès :

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans).

Description physique :

Importance matérielle :
20,30

Ressources complémentaires :

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD069_3522_W

Où consulter le document :

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

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