Inventaire d'archives : 1905 W - Rectorat. - Baccalauréat : diplômes. (1941 - 1958)
Cote :
1905 W
Informations sur le producteur :
France. Académie (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Informations sur l'acquisition :
| 2003-01-28 | versement numéro via 2003-10 France. Académie (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône) |
Description :
Critères de sélection :
Originaux des diplômes non retirés par certains bacheliers (en conséquence, collection très incomplète, conservée à titre d'exemple : la majorité des diplômes étant normalement distribuée aux bacheliers).
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Communicable à l’expiration d’un délai - archives publiques
50 ans
Oui - Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé, est soumise à l'autorisation des Archives départementales des Bouches-du-Rhône et à la signature de la licence ou du document adéquat le cas échéant.
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Bouches-du-Rhône
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD013_12108
Institutions :
Lieux :
Alpes-de-Haute-Provence (Provence-Alpes-Côte d'Azur, France ; département), Vaucluse (Provence-Alpes-Côte d'Azur, France ; département), Hautes-Alpes (Provence-Alpes-Côte d'Azur, France ; département), Bouches-du-Rhône (Provence-Alpes-Côte d'Azur, France ; département)