Inventaire d'archives : Archives communales de Maruéjols (1692-1814)
Cote :
E dépôt 151 1-5
Publication :
Archives départementales du Gard
2008
Nimes
Informations sur le producteur :
Origine:
Mairie de Saint-Côme-et-Maruéjols
Biographie ou histoire
Maruéjols est réunit à Saint-Côme de puis 1821.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt du 1er mars 2004 en vertu de l'article L. 212-11 du Code du patrimoine
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 4
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_E_DEPOT_151_MARUEJOLS_LES_GARDON