Inventaire d'archives : 3204W - Transport scolaire
Contenu :
Dossiers de suivi des syndicats de transports soclaire : feuilles de circuit, établissements scolaires desservis et listes d'élèves (sur le département du Calvados à l'échelle des syndicats intercommunaux à vocation scolaire (SIVOS), syndicat intercommunal scolaire (SIS), syndicats de transport scolaire, intercommunalités (INTERCOM) et communautés de communes (CDC)
Cote :
3204W/1-3204W/9
Publication :
Archives du Calvados
2016
61, rue de Lion-sur-Mer
14000 Caen
Informations sur le producteur :
Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Direction départementale du patrimoine routier / Service transport
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 14/01/2016
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Importance matérielle :
0,90 ml
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD014_000774