Inventaire d'archives : 3M ELECTIONS MUNICIPALES ET LISTES ELECTORALES (1831-1940)

Contenu :

Les dossiers de la sous-série 3M sont entrées par dévolution des Archives de l'ancienne Seine-et-Oise en 1996. C'est la loi du 5 avril 1884 qui est la base de l'organisation municipale telle que la fixe la troisième République. Elle fait du maire, pour cinq ans, l'élu des conseillers municipaux, eux-mêmes élus en nombre proportionnel au nombre d'habitants de la commune. 3M 1 - 3M 27 : Cette sous-série a été reclassée aux Archives de l'Essonne. Jusqu'à leur dévolution, les listes électorales étaient classées aux Archives des Yvelines dans la sous-série 2M (élections) et à l'intérieur de celle-ci en 2M 2 (listes électorales) par année conservée et par ordre alphabétique des communes. Aux archives de l'Essonne, on a procédé à un regroupement d'abord par commune, puis par année. Les années dont les listes ont été conservées sont : 1848, 1865, 1870-1871, 1909, 1914, 1920, 1930 et 1939. On ignore le pourquoi de la conservation de ces années-là plutôt que d'autres, alors que les listes étaient révisées et refaites chaque année. Si les listes du XXe siècle sont très complètes, celles du XIXe siècle comportent des lacunes : 1848 : les listes manquent dans 25 communes. 1865 : les listes manquent pour 113 communes (pour certaines communes, ces deux années n'existant pas, il a été conservé la liste d'une année voisine de cette date). 1870-1871 : les listes manquent pour 154 communes (même remarque que pour 1865). 1930 : les listes manquent dans 34 communes. Pour 1909, 1914 et 1920, les lacunes ne concernent que 2 à 3 communes. Une boîte regroupe de une (Corbeil) à 13 communes. 3 M 28 - 3 M 225 : procès-verbaux d'élections, tableaux des conseillers municipaux, contestations et réclamations relatives aux élections, affiches électorales, correspondance. Les dossiers électoraux sont constitués en grande partie par des procès-verbaux. La démission des maires et les nombreuses contestations électorales entraînent une abondante correspondance avec la préfecture. Les listes électorales cotées 3 M 1-27 étant très lacunaires, il a paru intéressant de noter les copies de listes se trouvant dans les dossiers d'élections. L'absence de professions de foi est à déplorer, par contre, nous trouvons quelques affiches électorales surtout pour 1925."

Cote :

3M/1-225

Publication :

Archives départementales de l'Essonne
2016

Informations sur le producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Informations sur l'acquisition :

Versement

Langues :

Français

Description physique :

225 articles

Ressources complémentaires :

Répertoire numérique

Observations :

Répertoires numériques dressés par Fabienne JAUSON et Elisabeth GUILITCH, 1997.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de l'Essonne

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD091_3M

Archives départementales de l'Essonne

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