Inventaire d'archives : 3 E 79 Étude versante OmontNotaire à Saint-Jean-d'Angély
Contenu :
Présentation du contenu
Le fonds regroupe les minutes de douze notaires qui se sont succédé à Saint-Jean-d'Angély entre 1678 et 1904.
Cote :
3 E 79 1-341
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2011
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
Maître Omont, notaire versant en 1987.
Biographie ou histoire
Maître Brigitte Omont, a prêté serment le 3 avril 1984 en succèdant à son père. Au moment du versement son étude était située au 24, rue de l'Hôtel de Ville à Saint-Jean-d'Angély au moment du versement. Ensuite et jusqu'à son décès en 2010 , elle a exercé au sein de la société civile professionnelle Le Bouvier; B.Omont et J.C Callendre, fondée le 7 octobre 1991 sise au 18,boulevard Joseph Lair.
Maître Omont était la détentrice des minutes des notaires qui se sont succédé dans cette étude:
Mestadier, notaire à Saint-Jean-d'Angély (1678-1720)
Jean-Baptiste Robinet, notaire à Saint-Jean-d'Angély (1723-1758)
Rocquet (père), notaire à Saint-Jean-d'Angély (1756-1785)
Michel Robinet, notaire à Saint-Jean-d'Angély (1763-an VI)
Rocquet (fils), notaire à Saint-Jean-d'Angély (1788-an VIII)
Mercier, notaire à Saint-Jean-d'Angély (an X- an XIV)
François d'Arragon, notaire à Aujac (an VIII-1832)
Jean-Mathias-Henri Devers, notaire à Saint-Jean-d'Angély (1832-1837)
Charles-Marie Rocquet, notaire à Saint-Jean-d'Angély (1838-1842)
Adolphe Chaigneau, notaire à Saint-Jean-d'Angély (1842-1856)
Léonard Duverger, notaire à Saint-Jean-d'Angély (1856-1879)
Louis Daunas, notaire à Saint-Jean-d'Angély (1879-1904)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement fait le 27 avril 1987.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les minutes étaient conservées en l'étude de Maître Omont sise 24, rue de l'Hôtel de Ville à Saint-Jean-d'Angély.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Chronologique par notaire.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les minutes notariales et les répertoires sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de la date de l'acte ou de la clôture du répertoire. Toutefois la communication des originaux peut être restreinte en raison de modalités matérielles particulières dans le service d'archives (mauvais état, traitement en cours, existence de copies de substitution).
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
L'autorisation de reproduction est à demander au service d'archives.
Langues :
Langue des unités documentaires: français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 308 boites
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 24,80
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle, France.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017_0003 E 79