Inventaire d'archives : Archives du bureau du cabinet du ministre de la Culture. Demandes d'intervention des parlementaires (1997-1999)

Contenu :

Courrier de demande d'intervention des parlementaires du cabinet de Madame Trautmann (1997-1999)
Le cabinet ministériel est le groupe de collaborateurs directs du Ministre. Son activité s'exerce sous l'autorité du directeur de cabinet, assisté de conseillers techniques qui ont pour rôle d'apporter au ministre des éléments d'information. De plus, le cabinet ministériel a la tâche de répondre aux demandes d'intervention des parlementaires au Ministre.
Les courriers de demande d'intervention des parlementaires du bureau du cabinet de Mme Trautmann proviennent de trois versements datant de 1999, 2000 et 2001. Catherine Trautmann a été ministre de la culture de juin 1997 à mars 2000. Ces courriers datent de juin 1997 à décembre 1999.
Conformément aux procédures d'échantillonnage classique, la Mission a décidé de conserver les lettres B et T des courriers provenant des parlementaires classés par ordre alphabétique, ainsi que les courriers d'anciens ministres de la Culture, Philippe Douste-Blazy, Jack Lang et François Léotard, soit treize cartons.
Sommaire
Cabinet de Catherine Trautmann, ministre de la Culture et de la Communication de 1997 à 2000. Art 1-13 : Demandes d’interventions des parlementaires (échantillonnage), 1997-1999.

Cote :

20030488/1-20030488/13

Publication :

Archives Nationales
2003

Informations sur le producteur :

Bureau du cabinet (ministère de la Culture et de la Communication)

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_010440

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