Inventaire d'archives : Archives du Centre national de la Cinématographie : I.Courriers

Contenu :

Ce fonds d'archives regroupe le courrier à l'arrivée et au départ des différents services du C.N.C.. Il s'agit de minutiers chronologiques constitués d'originaux ou de doubles (pelures) des lettres.
Sont aussi rattachées à ce fonds les notes de service classées elles aussi de façon chronologique.
Ce fonds d'archives est à rapprocher de celui constituant le versement parallèle effectué au C.A.C. sous le n°19890553 qui contient les registres d'inscription du courrier.

Cote :

19890538/1-19890538/199

Publication :

Archives Nationales (France)
1989
Pierrefitte-sur-Seine

Informations sur le producteur :

Centre national du cinéma et de l'image animée. Direction générale (1946-....)

Informations sur l'acquisition :

Versé aux Archives nationales en 1989.

Conditions d'accès :

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.

Conditions d'utilisation :

Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.

Description physique :

Importance matérielle :
199 articles (registres).

Ressources complémentaires :

19890553. Versement des registres d'inscription du courrier.

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_032964

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