Inventaire d'archives : Archives du Centre national de la Cinématographie : I.Courriers
Contenu :
Ce fonds d'archives regroupe le courrier à l'arrivée et au départ des différents services du C.N.C.. Il s'agit de minutiers chronologiques constitués d'originaux ou de doubles (pelures) des lettres.
Sont aussi rattachées à ce fonds les notes de service classées elles aussi de façon chronologique.
Ce fonds d'archives est à rapprocher de celui constituant le versement parallèle effectué au C.A.C. sous le n°19890553 qui contient les registres d'inscription du courrier.
Cote :
19890538/1-19890538/199
Publication :
Archives Nationales (France)
1989
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Centre national du cinéma et de l'image animée. Direction générale (1946-....)
Informations sur l'acquisition :
Versé aux Archives nationales en 1989.
Conditions d'accès :
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
199 articles (registres).
Ressources complémentaires :
19890553. Versement des registres d'inscription du courrier.
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_032964