Inventaire d'archives : 1183 W - Préfecture, 1ère Direction, 3eme Bureau (Service des suspensions du permis de conduire)....
Titre :
1183 W - Préfecture, 1ère Direction, 3eme Bureau (Service des suspensions du permis de conduire).
Cote :
1183 W 1-9
Publication :
Archives départementales Drôme
2006
Valence
Informations sur le producteur :
Ces articles ont été
versés le 23 février 1984 par la Préfecture, 1ère Direction, 3e Bureau
(Service des suspensions).
Description :
Mise en forme :
Ce versement a été traité en 1993 par le personnel de la salle de
tri.
Conditions d'accès :
Archives publiques
Le délai de communicabilité pour l'ensemble du versement est de 60
ans.
Description physique :
Importance matérielle :
9
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme .
14 rue de la manutention, 26000 Valence
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD026_000109