Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains régionaux et départementaux ; Division urbaine...
Titre :
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains régionaux et départementaux ; Division urbaine (1983-1984) ; Division transports urbains de province (1985) - Bureau transports urbains de province (1986-) (1936-1989)
Contenu :
Sommaire
Art 1-8 : Réglementation, préparation des textes, 1975-1991. Art 9-19 : Economie des transports publics, 1966-1989, tarification, ressources, 1973-1989. Art 20-36 : Police et sécurité des transports publics, 1966-1989. Art 37-46 : Transports scolaires, décentralisation, financement et sécurité, 1973-1988. Art 47-109 : Remontées mécaniques, suivi technique, dérogations, sécurité et accidents, 1936-1989
Cote :
19970270/1-19970270/109
Publication :
Archives nationales
1997
Informations sur le producteur :
Bureau Transports collectifs de province (sous-direction des transports urbains, régionaux et départementaux)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_009473