Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports Interurbains de voyageurs ; Bureau réglementation,...
Titre :
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports Interurbains de voyageurs ; Bureau réglementation, exploitation (1979) - Bureau réglementation, transports internationaux (1980-1982) (1934-1968)
Contenu :
Sommaire
Art 1-120 (TT 2535-2654) : Création de services de transports de voyageurs, de transports occasionnels et de ramassage scolaire (par département et par ordre numérique des dossiers), 1934-1968
Cote :
19780477/1-19780477/120
Publication :
Archives nationales
1978
Informations sur le producteur :
Division de la réglementation et des affaires internationales (service des transports interurbains de voyageurs)
Description :
Mise en forme :
Classement numérique, par département
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_011253