Inventaire d'archives : 1570 W - Subventions aux communes

Contenu :

Présentation du contenu
Fonds d'équipement touristique (1997), animateurs économiques (1997) ; objets d'arts non classés (dossiers 1994), restauration du château fort de Lafauche (1998) ; calcul des taux de subventions (1997-1998) ; fonds européens (1995-1997) ; dossiers d'aides aux communes (1996-1998).

Publication :

Archives départementales de la Haute-Marne
2004
Chaumont

Informations sur le producteur :

Origine:
Conseil général de la Haute-Marne. Direction du développement économique et local. Service des aides aux communes

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 4 février 2003.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Description physique :

Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 116
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 21,60

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD052_1570W_communicable

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Marne

Archives départementales de la Haute-Marne

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