Inventaire d'archives : 1570 W - Subventions aux communes
Contenu :
Présentation du contenu
Fonds d'équipement touristique (1997), animateurs économiques (1997) ; objets d'arts non classés (dossiers 1994), restauration du château fort de Lafauche (1998) ; calcul des taux de subventions (1997-1998) ; fonds européens (1995-1997) ; dossiers d'aides aux communes (1996-1998).
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2004
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Haute-Marne. Direction du développement économique et local. Service des aides aux communes
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 4 février 2003.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 116
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 21,60
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_1570W_communicable