Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : Transports ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Inspection générale du travail et de la main d'oeuvre des transports

Date : 1965 - 1984

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Titre :

Transports ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Inspection générale du travail et de la main d'oeuvre des transports (1965-1984)

Contenu :

Sommaire

Art 1-112 : Dossiers émanant de l'activité de M. Mathieu ingénieur des Ponts-et-Chaussées, chargé de l'inspection des ouvrages d'art de la zone sud-ouest, 1965-1984. Art 1-37 : Organisation des services, formation, répartition des crédits, missions, colloques, élaboration de la réglementation technique, recherche technique. Art 38-103 : Travaux de construction et d'entretien des ouvrages d'art pour les routes et autoroutes. Art 104-112 : Documentation française et étrangère.

Cote :

19870403/1-19870403/112

Publication :

Archives nationales

1987

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_014305

Thèmes :

autoroute, budget, ouvrage d'art, pont, recherche, route, travaux publics

Type de document :

budget, documentation

Fonctions :

contrôle technique, formation, inspection, organisation administrative, réglementation

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