Inventaire d'archives : Service des affaires générales (SAG) - Cote 9100780001-9100780004

Contenu :

Chargé du service des affaires générales (SAG). Comités de direction du Secrétariat général (décembre 1989-décembre 1990).

Informations sur le producteur :

SECRETARIAT GENERAL (SG)

Conditions d'accès :

Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L. 213-2 du Code du patrimoine

Conditions d'utilisation :

Selon le règlement de la salle de lecture

Description physique :

Importance matérielle : 4 boîtes (0,44 mètre linéaire)

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRCDC180020026_910078

Où consulter le document :

Caisse des Dépôts - Service des archives

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