Inventaire d'archives : Service de l'assemblée départementale (3348W)

Contenu :

Ce versement est constitué de la collection des délibérations originales du Conseil général de Saône-et-Loire dans ses deux formations (assemblée départementale et commission permanente) et de biographies d'élus. Il comprend également un fichier des associations subventionnées par le Département entre 1963 et 1998.

Cote :

3348 W 1 - 9

Publication :

Conseil général de Saône-et-Loire (Archives départementales)
30/12/2014
Place des Carmélites 71026 Mâcon CEDEX

Informations sur le producteur :

Conseil général\Direction de la coordination\Service de l'assemblée départementale

Informations sur l'acquisition :

Versement du 9 septembre 2014

Description :

Mise en forme :
chronologique

Description physique :

Importance matérielle :
1,10 ml

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD071_3348W

Où consulter le document :

Archives départementales de Saône-et-Loire

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