Inventaire d'archives : 2000W - Préfecture du Rhône - Carrières
Contenu :
Dossiers d'autorisation d'exploitation.
Cote :
2000W 1-2000W5
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/09/1987
Conditions d'accès :
Les dossiers d'autorisation d'exploitation de carrière sont soumis à un délai de communicabilité de 25 ans (secret industriel et commercial).
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
0.83 ML
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_2000_W
Thèmes :
CARRIERE, COMMERCE, ECONOMIE, INDUSTRIE, INDUSTRIE EXTRACTIVE