Inventaire d'archives : Commune de Saint-Ouen-sur-Morin
Contenu :
Parmi les pièces notables, il faut signaler la présence des registres des arrêtés de 1852 à
1911, ainsi que celle de l'atlas cadastral de 1813. Les états des mouvements de population
et les dénombrements de population sont également consultables. Enfin à noter la présence
des budgets de la commune de 1913 à 1919, ou encore les registres matricules des élèves de
1879 à 1942.
Cote :
405EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Juin 2020
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Saint-Ouen-sur-Morin (Seine-et-Marne)
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Dépôt réglementaire réalisé en 1991.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de
lecture.
Langues :
Tous les documents sont écrits en français.
Description physique :
3 mètres linéaires.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W1096