Inventaire d'archives : Protectorat français au Maroc, région de Fès

Contenu :

Le fonds se compose tout à la fois des archives issues des services au sommet de l'échelon territorial (secrétariat général de région, section politique et section de la défense nationale basés au siège de la région à Fès), des services de contrôle de la ville de Fès et des bureaux des territoires et annexes qui forment l'ossature de l'administration française dans la région.
Ce fonds ne saurait prétendre à l'exhaustivité, notamment du fait des réformes territoriales successives. Ainsi, les archives du territoire d'Ouezzane, bien que celui-ci fût rattaché à la région de Fès jusqu'en 1940, sont intégrées au fonds de la région de Rabat (16MA/300).
Les archives de la délégation aux Affaires urbaines (DAU) de Fès occupent, en volume, la majeure partie de ce fonds (12MA/51-173). Créée en 1947, elle témoigne d'un resserrement du maillage des services du contrôle civil afin de garantir une surveillance plus étroite des populations. C'est dans cet esprit qu'est instaurée la DAU, et, avec elle, les postes de contrôleur civil chargé des Affaires marocaines (DAU/CAM) et de contrôleurs d'arrondissements (à Fès), eux-mêmes secondés par des khalifas d'arrondissements. En témoigne également le nombre important de dossiers individuels tenus par le contrôleur civil chargé des Affaires marocaines (12MA/95-170). Les dossiers regroupés dans ces 78 articles renferment des documents d'une grande hétérogénéité et concernent une population très variée : chefs marocains, commerçants, opposants politiques, prévenus et condamnés de droit commun ou individus de nationalités étrangères. Un dossier-type se compose de notes de renseignements, d'avis de recherche d'opposants, de permis de circuler, de documents d'état-civil, d'évaluations annuelles et de correspondance.
Dans les dernières années du protectorat, le renseignement occupe une place croissante, symbolisée par l'instauration à partir de 1953 d'un état-major mixte spécialisé : le Centre de renseignements et d'opérations directeur (CROD). Du point de vue administratif, le CROD relève de la direction générale de l'Intérieur et est constitué, entre autres, d'un officier du Secrétariat permanent de la Défense nationale au Maroc (SPDN). Destinataire des messages télétypes en provenance des CROR (Centres de Renseignements et d'Opérations Régionaux) et des CROS (Centres de Renseignements et d'Opérations Secondaires), le CROD est chargé de la synthèse et de la coordination du renseignement en vue de faciliter la prise de décision rapide des autorités dans le cadre d'opérations de maintien de l'ordre et en particulier en cas de troubles. Au niveau régional, le CROR fait intervenir les responsables des deux sections du Secrétariat général : la section politique et la section de la défense nationale. On retrouve cette correspondance entre CROD, CROR et CROS, qui représente 27 articles (12MA/25-50), regroupée au sein d'une section dédiée. Pour un étude approfondie du fonctionnement du CROD, se reporter aux archives de la direction de l'Intérieur (1MA/200/282).  
Enfin, il faut souligner la présence de documents revêtant un intérêt particulier telles que des études de fond très abouties relatives au droit coutumier et à l'historique de Sefrou (12MA/178), une étude sur « la confédération des Senhadja de Sreir » par le lieutenant de vaisseau Robert Montagne (12MA/216, étude du 10 janvier 1926). Robert Montagne (1893-1954), grand orientaliste, spécialiste du monde musulman, est à l'origine en 1936 du Centre des Hautes Etudes d'Administration Musulmane (CHEAM). Ses travaux sociologiques, notamment sur les sociétés berbères, sont aujourd'hui largement reconnus.  On notera également la présence de manuels de cours des Affaires indigènes traitant de thèmes globaux et transnationaux : « L'Angleterre et le Moyen-Orient », « Les mouvements nationalistes en Algérie », « La Ligue arabe, l'Egypte, les pays d'Orient et le conflit judéo-arabe » (12MA/232). 

Cote :

12MA/1-268

Publication :

Archives diplomatiques du MAEE
MAEE

Informations sur le producteur :

Plusieurs producteurs :
- Le Secrétariat général de la région de Fès
- La délégation aux affaires urbaines de la ville de Fès
- Le bureau du territoire de Fès
- Le bureau du territoire de Taza
- Le bureau du cercle de Fès-banlieue (circonscription de contrôle civil jusqu'en 1951)
- Le bureau du cercle de Sefrou
- Le bureau de la circonscription de Tissa
- Le bureau de la circonscription de Karia-Ba-Mohamed
- Le poste des Affaires indigènes d'El Kelaa des Slès
- L'annexe des Affaires indigènes d'Outat Oulad el Hadj
- Le poste des Affaires indigènes des Oulad Ali
- L'annexe des Affaires indigènes de Bab el-Mrouj
- L'annexe de contrôle civil d'Immouzer des Marmoucha
Ancienne capitale impériale, cité millénaire en terre berbère, épicentre culturel et religieux à l'origine d'une des plus anciennes universités au monde, Fès cristallise à la fois la richesse du patrimoine marocain et la complexité de la situation à la veille du protectorat français.  
La mise en place du régime de protectorat est d'autant plus historique pour Fès que la ville donne son nom au traité qui l'instaure le 30 mars 1912. Une portée historique mais aussi un fort traumatisme local puisque l'annonce de la signature secrète et le départ imminent du sultan Moulay Abdelhafid pour la nouvelle capitale, Rabat, se traduisent par de violentes émeutes, « les journées sanglantes de Fès », les 17, 18 et 19 avril 1912 dont le bilan estimé s'élève à plus de 700 victimes.
Une fois ces événements passés et la situation stabilisée, Lyautey parachève en 1914 la réorganisation administrative et le découpage territorial qui sous-tend sa vision du protectorat au Maroc (Instruction résidentielle n°1714 M. du 11 décembre 1913 relative à l'organisation militaire du Maroc Occidental avec prise d'effet au 1er janvier 1914, parue au bulletin officiel n°62 du 2 janvier 1914). Le pays est alors divisé en 5 régions dont celle de Fès. Avant 1914, Fès est déjà le chef-lieu d'une entité régionale avec à sa tête le général Gouraud, mais cette subdivision s'inscrit avant tout dans un cadre militaire. Avec cette réforme, Lyautey amorce un décloisonnement progressif entre civil et militaire et fait de la région « la clé de voûte » de son appareil militaro-administratif (Daniel Rivet, Lyautey et l'institution du Protectorat français au Maroc, 1912 1925, Tome 1, Paris, Histoire et Perspectives Méditerranéennes, L'Harmattan, 1988. [8°510]). Si un décloisonnement se produit, il ne doit pas être confondu avec une transition nette et uniforme du militaire vers le civil puisque la région de Fès conservera jusqu'à l'indépendance un statut militaire avec, à sa tête, un général qui assumera en même temps les fonctions de contrôleur civil. Précisément, le contrôle civil doit dès lors être considéré comme « l'unité administrative » de base, l'étalon de mesure que pose Lyautey dans une note du 6 juillet 1914 (note résidentielle n°307 DR2, voir 1MA/200/70 dans le fonds de la Direction de l'Intérieur).
Car c'est bien le contrôle civil qui, partout dans le pays, doit permettre de traduire dans les actes l'ambition lyautéenne d'un accompagnement pacifique du Maroc vers la modernité, dans le plus strict respect des institutions existantes. Créé le 31 juillet 1913 par décret du président de la République, le corps des contrôleurs civils voit son statut fixé par un arrêté résidentiel du 02 août 1913. Les contrôleurs civils sont « nommés, révoqués, licenciés par décret du président de la République sur la proposition du ministre des Affaires étrangères ». Une circulaire résidentielle n°1982 C.C du 27 août 1917 situe précisément le contrôleur civil au sein de l'ordre hiérarchique : chef du contrôle, il est placé sous l'autorité du commandant de région qui est le mandataire direct du Résident général. Il représente l'autorité du protectorat dans sa circonscription. Le commandant de région quant à lui est « le premier des agents de contrôle, le contrôleur des contrôleurs, le chef de tous ceux de sa région » (Voir 1MA/200/70 (fonds de la Direction de l'Intérieur).
Appliqué à Fès et sa région, le contrôle civil va progressivement irradier le territoire, complétant le maillage existant des annexes et postes des Affaires indigènes, parfois remplaçant ces derniers par l'instauration de circonscriptions de contrôle civil. Ce sera le cas notamment du bureau militaire de renseignements de l'Ouerra en 1913, transformé en deux cercles distincts (Haut-Ouergha et Moyen-Ouergha) en 1924.
Les contours mêmes de la région de Fès vont évoluer au cours du protectorat, donnant parfois le sentiment d'une certaine hésitation. Ainsi, l'échelon administratif correspondant au territoire de Fès est supprimé par arrêté résidentiel le 12 mars 1924 avant de réapparaître 7 mois plus tard, le 21 octobre 1924 sous le nom de « territoire Fès-Nord ». Il en va de même pour le territoire de Taza, transformé en région militaire le 21 juillet 1925 et qui sera de nouveau un territoire en 1940. Le sort du territoire d'Ouezzane connaîtra lui aussi quelques détours puisque jusqu'en 1930, il est soumis à l'autorité du chef de la région de Fès en tant qu'entité administrative. Cependant, ses différents services administratifs (Eaux et forêts, instruction publique, etc.) sont rattachés hiérarchiquement à des autorités diverses, situées selon les cas à Fès, Meknès, Kenitra, Rabat et Tanger. Ces tutelles multiples ne favorisent pas le développement du territoire et cette situation est régulièrement pointée du doigt notamment par les commerçants et les colons européens. Afin de remédier à une organisation kafkaïenne, une simplification est décidée en Conseil des Directeurs le 9 octobre 1930 qui réduit à deux le nombre de centres décisionnels principaux auxquels est rattaché le territoire, à savoir, Rabat et Kenitra. Finalement, la réforme territoriale de 1940 rattache définitivement le territoire d'Ouezzane à la région de Rabat (arrêté résidentiel du 19 septembre 1940, paru au Bulletin Officiel du 7 octobre 1940 avec prise d'effet au 1er octobre 1940).   
Dans les années qui suivent la fin de la Deuxième Guerre mondiale, la perte de prestige de la France se conjugue à des aspirations indépendantistes grandissantes des Marocains. En particulier, le discours émancipateur du sultan Mohammed ben Youssef à Tanger le 10 avril 1947 va donner lieu à une réaffirmation de l'autorité du protectorat. Les services du contrôle civil en seront l'un des principaux leviers.
Ainsi, avant la fin de l'année 1947, un nouveau service voit le jour au sein des 5 principales villes marocaines, dont Fès : la délégation aux Affaires urbaines (DAU). Les autres villes concernées sont Rabat, Casablanca, Marrakech et Meknès. Dirigée par un contrôleur civil, la DAU a d'abord vocation à mieux coordonner l'action des services municipaux et des services de sûreté (police, gendarmerie) dont les sphères de compétences ont parfois tendance à se chevaucher. Secondé par un adjoint aux Affaires marocaines, issu du corps des officiers supérieurs (à Fès, il s'agissait d'un chef de bataillon), le contrôleur civil délégué aux Affaires urbaines communique les directives politiques du chef de région aux services municipaux et à ceux de la police urbaine. En retour, ces derniers jouent le rôle d'informateurs pour la DAU et mettent à sa disposition les moyens humains et matériels nécessaires.
Le contrôleur des juridictions chérifiennes est également tenu de maintenir un canal de communication constant avec la DAU. Le délégué aux Affaires urbaines s'apparente ainsi d'abord à une courroie de transmission dont l'autorité est d'autant plus forte qu'il correspond sans filtre hiérarchique intermédiaire avec le général chef de région. Ce positionnement est révélateur de l'effort de centralisation des autorités à partir de 1947, en particulier dans une ville de Fès qui est régulièrement le théâtre d'agitations et où s'exprime un nationalisme marocain en pleine ascension.
Très rapidement, la DAU va bénéficier d'une réelle montée en puissance dans la mesure où dès la fin de l'année 1947, des contrôleurs d'arrondissements sont recrutés afin de « tenir » les 5 arrondissements nouvellement créés à Fès. La note de service n°75 DAU/AAM du 18 décembre 1947 instaure les arrondissements des Andalous (1er arr.), de l'Adoua (2è err.), de Lemtyine (3è arr.), de Fès Djedid-Mellah (4è arr.) et de Douar Dokkarat (5è arr.). Relevant directement de l'adjoint aux Affaires marocaines, ils constituent les premiers effectifs propres à la DAU et doivent être considérés comme « de véritables annexes d'Affaires indigènes ou de contrôle civi » (note circulaire n°46 DAU/AAM du 26 novembre 1947, 12MA/900/59). En 1948, le poste d'adjoint aux Affaires marocaines est revalorisé en « chargé des Affaires marocaines » et à partir de 1949, c'est également un contrôleur civil qui remplira ces fonctions. Cette même année verra en outre le recrutement de khalifas d'arrondissements, nommés par arrêtés résidentiels, et de mokhaznis supplémentaires, agents d'exécution chargés de la surveillance de secteurs, armés et munis de sifflets afin de donner l'alerte en cas d'attentat. En décembre 1947, la DAU comptait déjà 48 mokhaznis et elle en sollicitait 66 pour l'année 1948. A titre de comparaison, on ne comptait pas plus de 8 mokhaznis dans la ville de Fès en 1912. A ces effectifs, il faut ajouter les commis, téléphonistes et dactylos employés de la DAU, dont le nombre s'élève à 27 en 1953.

Informations sur l'acquisition :

Versement administratif de la Résidence générale de France au Maroc. A l'instar des archives des directions du protectorat, celles-ci sont d'abord dirigées vers le Service historique de l'Armée à Vincennes qui les conservera du 20 mars 1957 jusqu'au premier semestre 1960, le temps pour le ministère des Affaires étrangères d'identifier une solution d'entreposage des quelque 160m3 d'archives. Après un premier tri opéré à Vincennes, les documents intègrent le compactus du 5è étage du bâtiment des Archives au Quai d'Orsay, avant d'être déposés à Nantes pour leur conservation à partir des années 1970.
Historique de conservation :
Le 23 février 1957, 35 caisses d'archives en provenance de la région de Fès sont rapatriées en France par container depuis le district portuaire Port-Lyautey - Mehdyia.

Description :

Évolutions :
Le fonds est clos.
Critères de sélection :
Les articles 12MA/900/157-189 ont été extraits de ce fonds pour réintégration dans les archives du Consulat général de France à Fès (223PO/200203) dans la mesure où ils rassemblent uniquement des fiches d'opposants politiques et de dossiers nominatifs postérieurs à l'indépendance du Maroc. De la même manière, les articles 17MA/900/24-26 et 17MA/900/28-31, regroupant des documents du bureau de Khenifra et du cercle de Ouarzazate, ont été réintégrés respectivement dans les archives de la région de Meknès (14MA/900/339-341) et dans celles de la région de Marrakech (13MA/982-985).
2.32 m.l. d'archives, principalement des doubles et du matériel de conditionnement abimé, ont été supprimés.
Mise en forme :
Le classement réalisé en 2020 est le résultat de la fusion de 2 ensembles décrits par des inventaires distincts : les inventaires « Région de Fès » (12MA/900) et « Bureaux territoriaux : Fès et autres » (17MA/900). Plusieurs dossiers émanant des mêmes services avaient été répartis tantôt dans l'un, tantôt dans l'autre. Dans un souci de cohérence, il a été décidé de procéder à leur regroupement.
Ces dossiers ont été ordonnés en regroupant les archives issues de l'activité des différentes cellules administratives de la région, depuis l'échelon « central » (les services directement rattachés au chef de région : secrétariat général section politique et secrétariat général de la défense nationale), jusqu'à la cellule opérationnelle locale (territoire, cercle, annexe, poste). À l'intérieur de chaque échelon, les minutiers de la correspondance sont placés en tête de section. La suite du classement est thématique (questions administratives, militaires et de renseignement).
Parmi les dossiers thématiques, les affaires militaires et de défense occupent une place relativement importante. En effet, la région de Fès conserve un statut militaire durant toute la période du protectorat.

Conditions d'accès :

Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation :

La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.

Langues :

Les documents sont rédigés en français, quelques-uns en arabe.
 

Description physique :

Le fonds se compose de 268 articles, soit 28 ml.

Ressources complémentaires :

Répertoire numérique détaillé des archives de la région de Fès et des circonscriptions de contrôle civil sous le protectorat français au Maroc (1913-1956), 12MA/1-268, CADN 2020.
Voir l'instrument de recherche  FRMAEE_0012MA.xml, Protectorat français au Maroc, région de Fès.
 
Ministère des affaires étrangères - Centre des archives diplomatiques de Nantes
Fonds du protectorat du Maroc
1MA/100 : Direction des Affaires indigènes (1912-1956)
1MA/100/99 : Organisation du protectorat (1912)
1MA/100/101 : Organisation territoriale (1920)
1MA/100/104-105 : Organisation administrative régionale de Fès (1912-1932)
1MA/100/118B : Organisation administrative Meknès, Fès, Ouezzane, Tadla, Taza (1932-1933)
1MA/100/384m : Informations des régions : région de Fès (1935-1936)
1MA/200 : Direction de l'Intérieur (1912-1956)
1MA/200/64-65bis : Décentralisation administrative : principes, réponses des régions, divers (1940-1947)
1MA/200/730-739 : Justice coutumière (1921-1949)
1MA/200/281-311 : Organisation administrative et affaires indigènes
1MA/200/281 : Organisation de la D.A.P, du secrétariat politique et de la direction de l'Intérieur (1936)
1MA/200/282 : Fonctionnement du CROD (1948)
1MA/200/285 : Fonctionnement et contrôle des institutions marocaines
1MA/200/286 : Organisation municipale
1MA/200/295-296 : Municipalités
1MA/200/298 : Contrôle des municipalités
1MA/200/300 : Contrôle urbain : notes de principe
1MA/200/305 : Contrôle urbain
1MA/200/308-308bis : Organisation administrative : arrêtés résidentiels
1MA/200/311 : Organisation territoriale et administrative : régions de Meknès, Fès, territoires de Taza, Tafilalet (1926-1939)
1MA/200/313 : Organisation administrative : régions de Meknès, Rabat, Oujda, Fès
1MA/285 : Fiches et notices de tribus (1912-1956)
21MA/2/20 : Fonds Jacques Belin, albums Maroc, série numérique (1941-1961)
PER 897 : Bulletins officiels de l'empire chérifien et du protectorat de la république française au Maroc (1912-1957)
Ministère des armées - Service historique de la défense
Série GR 3 H : Archives du Maroc (1877-1960)
3 H 803 - 3 H 1175 : Régions et territoires de 1912 à 1935 : Fez, Confins algéro-marocains, Meknès, Marrakech, Taza, Oujda
3 H 1411 - 3 H 2374 : Affaires indigènes (1836-1957)
3 H 1438 - 1509 : Région de Fès
3 H 1510 - 1585 : Territoire de Taza
3 H 2454 -3H 2472 : Commandement divisionnaire Fès-Oujda
   

Références bibliographiques :

Ouvrages
Aubin Eugène, Le Maroc dans la tourmente: 1902-1903,Bibliothèque arabo-berbère, Eddif, 2004 consulté le 31/01/2020 sur Google Livres (https://books.google.fr/?hl=fr).
Belseur Philippe, Etude institutionnelle et archivistique du protectorat français au Maroc, Tomes I et II, mémoire de D.E.S.S, Université de Belle-Beille, 1995. [M. 202].
Berlière Jean-Marc et Fournié Pierre (dir.), Fichés ? : Photographie et identification 1850-1960, Paris, Perrin, 2011 [8°5676].
Ganiage Jean, Histoire contemporaine du Maghreb de 1830 à nos jours, Paris, Fayard, 1994. [8°3752].
Gruner Roger, Du Maroc traditionnel au Maroc moderne. Le contrôle civil au Maroc 1912-1956, Paris, Nouvelles éditions latines, 1984. [8°3625].
Jelidi Charlotte. Fès, la fabrication d'une ville nouvelle (1912-1956). Nouvelle édition [en ligne]. Lyon : ENS Éditions, 2012 (généré le 31 janvier 2020).
Le Tourneau Roger, Fès avant le protectorat, étude économique et sociale d'une ville de l'Occident musulman, publications de l'Institut des Hautes Etudes Marocaines, Tome XLV, 1949.[Per 100].
Rivet Daniel, Histoire du Maroc, de Moulay Idriss à Mohammed VI, Paris, Fayard, 2012. [8°6444].
Rivet Daniel, Lyautey et l'institution du protectorat français au Maroc (1912-1925) Tome 1, Paris, Histoire et Perspectives Méditerranéennes, L'Harmattan, 1988. [8°510].
Zeys Paul, Agadir: Conflits immobiliers des confins sud-marocains (1911-1932), éditions FeniXX, 1933, consulté le 31/01/2020 sur Google Livres (https://books.google.fr/?hl=fr). Lucien SAINT a collaboré à la rédaction de cet ouvrage.
Articles de revues et périodiques
Cheddad A. Mohcin, La contribution des « Interventores » au progrès de l'archéologie nord-marocaine (1912-1956), Revista de Prehistoria y Arqueología de la Universidad de Sevilla, SPAL 26, 2017, pp. 283-293, consulté le 03/02/2020 sur http://institucional.us.es/revistas/spal/26/12%20Noticia%20Cheddad%20A.%20Mohcin%20SPAL%2026.pdf

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Centre des archives diplomatiques de Nantes

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRMAE_0012MA

Où consulter le document :

Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères - Direction des archives

Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères - Direction des archives

Liens