Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : Culture ; Direction de l'administration générale ; Service du personnel et des affaires sociales ; Bureau des personnels...

Date : 1995 - 1995

Voir le contexte de la notice

Titre :

Culture ; Direction de l'administration générale ; Service du personnel et des affaires sociales ; Bureau des personnels administratifs (1995)

Contenu :

Sommaire

Art 1-16 : Dossiers individuels de personnels administratifs ayant quitté leurs fonctions de 1975 à 1995. Art 1-4 : Personnels des services centraux. Art 5-16 : Personnels des services extérieurs

Cote :

19950029/1-19950029/16

Publication :

Archives nationales

1995

Informations sur le producteur :

Bureau de la filière administrative et des agents non titulaires (service des ressources humaines, ministère de la Culture et de la Communication)

Description :

Mise en forme :

Classement nominatif

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_008756

Institutions :

Bureau de la filière administrative et des agents non titulaires (service des ressources humaines, ministère de la Culture et de la Communication)

Type de document :

dossier individuel

Fonctions :

gestion du personnel

Activité :

personnel administratif

Partager :