Inventaire d'archives : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries métallurgiques, mécaniques, électriques ; Sous-direction...
Titre :
Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries métallurgiques, mécaniques, électriques ; Sous-direction mécanique (1955-1982)
Contenu :
INTRODUCTION
Le versement 910402 provient du classement de dossiers versés en vrac lors d'un déménagement en 1983 par la Direction des industries métallurgiques, mécaniques et électriques.
Ce versement regroupe des documents de trois sous-directions et se compose :
- pour la sous-direction mécanique : de dossiers concernant le Plan mécanique et particulièrement le Plan mécanique à l'exportation "PMEX", des comptes-rendus de réunions, des conventions entre la Fédération des industries mécaniques et transformatrices des métaux "FIMTIM" et la DIMME, des dossiers d'aides à l'exportation et de programme de développement par implantation et expansion à l'étranger,
- pour la sous-direction fabrications et constructions mécaniques : des dossiers d'entreprises,
- pour la sous-direction horlogerie : des dossiers d'entreprises.
Au terme de la DUA, fixée par le Service en 1995, une conservation définitive est souhaitée, ces documents retraçant l'aide de l'Etat pour valoriser le secteur de la Mécanique en difficulté.
Sommaire
Art. 1-8 : plan mécanique et plan mécanique à l'exportation : comptes rendus de réunions et dossiers d'aides (1971-1981). Art. 9-14 : dossiers d'entreprises du secteur mécanique générale (par ordre alphabétique) (1955-1980). Art. 15-16 : dossiers d'entreprises du secteur horlogerie (1968-1982).
Cote :
19910402/1-19910402/16
Publication :
Archives nationales
1991
Informations sur le producteur :
Sous-direction de la mécanique (direction des industries métallurgiques, mécaniques et électriques)
Description :
Mise en forme :
Classement par entreprise
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_008311
Institutions :
Sous-direction de la mécanique (direction des industries métallurgiques, mécaniques et électriques)