Inventaire d'archives : Minutier des notaires de Bagnols-sur-Cèze (1348-1946)
Cote :
2 E 1/11-1418 ; 2 E 14/16-851 ; 2 E 15/1-707 ; 2 E 46/26-835 ; 2 E 61/1-19 ; 2 E 71/1-79 ; 2 E 82/750-6475 ; 2 E 84/2-7
Publication :
Archives départementales du Gard
2020
Nimes
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 1906
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_2_E_BAGNOLS_SUR_CEZE