Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : Église protestante française de Tunis

Date : 1885 - 1949

Voir le contexte de la notice

Cote :

218 APOM 1 à 2

Publication :

Archives nationales d'outre-mer

Sans date

Aix-en-Provence

Informations sur le producteur :

Église protestante française de Tunis

Archives privées d'outre-mer

Informations sur l'acquisition :

Don de Pierre Soumille, 2004

2021-10-14

don numéro via reprise-1000 Archives privées d'outre-mer

Conditions d'accès :

Archives privée. Archives privées communicables selon les conditions fixées par le donateur ou le déposant.

Publiable sur internet

Conditions d'utilisation :

La reproduction éventuelle des documents est soumise aux conditions fixées par le règlement intérieur des Archives nationales d'outre-mer.

Description physique :

Importance matérielle :

1

Ressources complémentaires :

Répertoire numérique dactylographié, 1 p.

Localisation physique :

Archives nationales d'outre-mer à Aix-en-Provence

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales d'outre-mer à Aix-en-Provence

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRANOM_12218

Institutions :

Archives privées d'outre-mer

Lieux :

Tunis (Tunisie)

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