Inventaire d'archives : Direction départementale de l'agriculture (1964-1983) (1132 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Suivi des coopératives, des groupements de producteurs agricoles, des aides aux agriculteurs et des calamités agricoles.
Publication :
Archives départementales des Landes
2018
Mont-de-Marsan
Informations sur le producteur :
Direction départementale de l'agriculture. Service agricole
Biographie ou histoire
En 1965, la Direction départementale des services agricoles devient la Direction départementale de l'agriculture (DDA) puis en 1985 la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) qui constituera en 2010 avec l'ancienne Direction départementale de l'équipement, la Direction départementale des territoires et de la mer.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement (entrée 1105 du 23 août 1984).
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Articles 2 à 7, 9, 20 à 22, 29 à 32, 34, 36 et 37, 40 à 56, 58 à 69, 71 et 72, 80, éliminés en 2018 en application des circulaires de tri parues après le versement aux archives départementales.
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Librement communicable, à l'exception des articles 54 et 55 communicables 50 ans après leur clôture.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales des Landes.
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 20 articles.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,51
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Les Archives départementales des Landes sont responsables de l'accès intellectuel aux archives.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD040_00001132W