Inventaire d'archives : Intérieur ; Cabinet de Brice Hortefeux, Ministre de l'Intérieur, de L'outre-mer, des collectivités territoriales et de...
Titre :
Intérieur ; Cabinet de Brice Hortefeux, Ministre de l'Intérieur, de L'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration. Archives de Gilles Prieto, conseiller technique chargé de la sécurité civile (2009-2011)
Contenu :
Ce versement est organisé en quatre parties :
1/ Haut Comité français pour la défense civile (HCFDC) ;
2/ suivi des activités des services d'incendie et de secours (SDIS) et les questions relatives aux sapeurs-pompiers ;
3/ réglementation et organisation de la sécurité privée, les conditions de délivrance de carte professionnelle pour des agents de sécurité privée et la mise en œuvre de la sécurité privée lors des matchs de football ;
4/ épidémie de grippe A à travers notamment l'activité du centre interministériel de crise au ministère de l'Intérieur et le suivi des comités de pilotage.
A la fin du versmement est rassemblée de la documentation.
Cote :
20180685/1-20180685/14
Publication :
Archives nationales
2018, 2021
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Cabinet de Brice Hortefeux, ministre de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales, puis ministre de l'Intérieur, de l'Outre-me, des Collectivités territoriales et de l'Immigration
Informations sur l'acquisition :
Versement aux Archives nationales en 2018
Historique de conservation :
Le présent versement a été remis les 8 septembre 2010 et 1er mars 2011 par le cabinet du ministre à la mission des Archives nationales auprès du ministère de l'Intérieur.
A la Mission, les documents ont reçu comme cotation interne 2010/61 MI 1-8 et 2011/21 MI 1-3 (devenu 2018/116 MI 1-14 lors du classement).
Description :
Critères de sélection :
Les doubles ont été éliminés.
Mise en forme :
Classement par ordre thématique.
Conditions d'accès :
Ce versement entre dans le cadre du protocole signé par Brice Hortefeux, ministre de l'Intérieur, des Outre-mer, des Collectivités territoriales et de l'Immigration de 2009 à 2011, avec le Service interministériel des Archives de France (SIAF).
Les articles 13 et 14 (documentation du cabinet) sont librement communicables.
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement en vigueur en salle de lecture des Archives nationales
Description physique :
Importance matérielle :
1,86 ml (6 cartons)
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_059373