Inventaire d'archives : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de l'économie, du partenariat et du logement (DEPL)
Cote :
1547 W 1-96
Publication :
2007, encodé en 2014.
Informations sur le producteur :
Conseil général du Territoire de Belfort.
Informations sur l'acquisition :
Versement du 7 février 2007.
Langues :
Français.
Description physique :
12,70 ml.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001547w