Inventaire d'archives : Equipements communaux (1917-1979) - 10 O W
Cote :
10 O W 1001-2095
Publication :
Archives départementales du Gard
2021
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Gard. Préfecture. Gard. Direction des affaires sanitaires et sociales (DASS)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versements de 1964 à 1979 : par la préfecture en avril 1964, 1968, 1970, 1972-1977, 1979 : 2ème division, 3ème bureau et en avril 1966-1970, 1976-1977 service de la coordination et de l'action économique. Par la DASS direction des affaires sanitaires et sociales en octobre 1978.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
De nombreux articles sont passés dans les séries S, M, N, autres sous-séries O, P, T, V
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 795
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 52,70
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_10_OW
Personnes ou Institutions :
Gard. Direction des affaires sanitaires et sociales, Gard. Préfecture