Inventaire d'archives : Direction départementale des Territoires, service environnement forêts (sous-série 1993 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers relatifs à l'exploitation du sols et du sous-sosl : études, bilans, autorisations.
Cote :
1993 W 1 - 1993 W 2
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2015
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale des territoires. Service Environnement-Forêts
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du28/08/2014.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Archives issuies des anciennes Direction départementales de l'équipement, de l'agriculture et de la forêt dont les attributions ont été reprises par la Direction départementales des territoires.
Description :
Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Bordereau validé, repris sous Aide au classement le 2 juin 2015.
Mise en forme :
Mode de classement
Le classement est celui de la Direction départementale des territoires. Il est nécessaire de reprendre ce travail afin d'aboutir à un résultat plus détaillé.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 17 cartons neutres
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,00
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Département de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_1993W_DDT