Inventaire d'archives : Étude de Castets et étude de Lévignacq (3 E 69)
Contenu :
Minutes et répertoires des études Peyré et successeurs, à Castets, et Lartigue et successeur, à Lévignacq. Lacunes confirmées pour Castets des minutes (1822-1849) et des répertoires (1822-1884), pour Lévignacq des minutes (1805-1843, 1847-1849).
Cote :
3 E 69 1-90
Publication :
Archives départementales des Landes
2009
Mont-de-Marsan
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement de Me Alain Petges, à Castets (entrées n° 1867 du 27 février 1998, n° 2791 du 8 janvier 2009 et n° 2857 du 8 juin 2009)
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Par étude, typologie puis ordre chronologique. Les documents entrés en 1998 (3 E 69/1-16 et 50-63) avaient fait l'objet d'un relevé des pièces les plus intéressantes qui n'a pas été poursuivi pour ceux entrés en 2009, afin d'achever le classement plus rapidement.
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
75 ans après la date de l'acte
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 90 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 9,85
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Landes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD040_000003E69