Inventaire d'archives : 1618 W - Affaires financières du département

Contenu :

Présentation du contenu
Bordereaux journaux des titres de recettes et annulation des titres, dossiers de participation des dépenses communales (cité départementales), situation de fin de gestion, participation aux frais de gestion - Centre administratif, reports de crédits d'investissement, bordereaux journaux des titres de perception, bordereaux journaux des mandats et mandats d'annulation, contingeant d'aide sociale, déclaration de l'Unions de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF), bordereaux journaux des titres + annulation des titres, vacation des conseillers généraux, rejets paierie, pièces de dépenses, pièces de recettes (1982-1998).

Publication :

Archives départementales de la Haute-Marne
2005
Chaumont

Informations sur le producteur :

Origine:
Conseil général de la Haute-Marne. Direction des affaires financières

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 19 septembre 2005.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Description physique :

Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 67
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,60

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD052_1618W_communicable

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Marne

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